IDENTIFICATION DE LA SOCIETE :

L'Escandille Village Vacances Cap France (siret 320 527 278 00032 - code APE 8899 B - TVA : FR 88 320 527 278), géré par Cap Familles, association loi 1901 agréée tourisme n° IMO38110035, son siège social se situe au 5 chemin de la Dhuy, 38240 Meylan.

LE SITE :

Le site a été réalisé et développé par la Société Lueur externe

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

L’ensemble des éléments du présent Site internet, notamment sa structure, les services qui y sont proposés, leur contenu, les informations qui y sont présentées, les illustrations, photographies, images, sons et vidéos, leur organisation, les bases de données et les outils logiciels qui y sont mis en œuvre, est protégé au titre du droit d’auteur, du droit des marques et des droits de propriété intellectuelle.

La Société accorde à l’internaute qui accède au Site un droit personnel, non-exclusif d’usage du Site et de ses contenus. En conséquence, l’internaute s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle portant sur le Site et les éléments le composant et notamment à ne pas : - reproduire, représenter, modifier, altérer, rediffuser sans l’autorisation préalable de la Société, tout élément contenu ou se rapportant au Site ; - détourner ou faire un usage commercial du Site et/ou des services qui sont proposés sans solliciter au préalable un accord exprès de la Société ; - extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du Site ainsi que d'effectuer une extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale du Site. La Société s’engage à respecter les droits des tiers. Dans le cas où un internaute constaterait une atteinte à ses droits de propriété intellectuelle ou aux droits dont il dispose sur les attributs de sa personnalité sur le Site, il est invité à en informer la Société par écrit. Cette dernière décline toutefois sa responsabilité quant à la violation des droits de propriété intellectuelle et autres atteintes qui pourraient être commises sur le Site par un ou plusieurs de ses membres, dans le cadre du réseau social d’entreprises qui est fourni et hébergé par la Société.

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, Cap Familles a inséré sur le Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de Cap Familles ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel l’internaute aurait accès via le Site. Cap Familles ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, Cap Familles n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. Toute utilisation d’un lien hypertexte vers un autre site est faite sous la seule responsabilité de l’internaute.

Politique d'utilisation des cookies

Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Notre site est conçu pour être attentif aux besoins et attentes de nos lecteurs. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies afin par exemple de vous identifier. Cette page vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment les paramétrer.

Définition d'un cookie
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette).
Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Paramétrer votre navigateur internet
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos contenus et services nécessitant l'utilisation de cookies.
Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, vous ne pourrez pas profiter d'une partie de nos services. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.